1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.denis-dugachard.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Denis Dugachard – Micro-Entrepreneur
  SIREN : 800 224 768
  Adresse : 2 route de Nispouloux, 19150 Laguenne-sur-Avalouze, France
  Contact : infi@denisdugachard.com
• Directeur de la publication : Denis Dugachard
• Hébergeur : o2switch
  Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  Site web : https://www.o2switch.fr
• Développement / Webmaster : Webidacte
  Crédits photos : Denis Dugachard / Pixabay

2 – Propriété intellectuelle

Denis Dugachard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – Gestion des données personnelles

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