1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Denis Dugachard, micro-entreprise enregistrée sous le numéro SIREN 800 224 768, dont le siège social est situé à 2 Route de Nispouloux à Laguenne sur Avalouze 19150, et toute personne physique ou morale souhaitant acquérir ses services (ci-après « le Client »).

2. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des prestations de services (Soins Énergétiques, Soins Shamaniques, Nettoyages énergétiques des personnes, Nettoyages énergétiques des lieux, Géobiologie des terrains avant construction, Géobiologie des lieux de vie, Géobiologie des lieux professionnels) ainsi que des stages (Géobiologie, Soins Énergétiques, Géobiologie + Bioénergie, Initiation Shamanique).

3. Acceptation des CGV
Toute commande de service implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant toute commande.

4. Prix et modalités de paiement

• Les tarifs des services sont indiqués en euros et ne sont pas soumis à la TVA (art. 293 B du CGI).
• Le paiement de la prestation s’effectue par virement bancaire ou chèque le jour J, à l’issue de la prestation.
• Des frais de déplacement peuvent s’ajouter pour les prestations nécessitant un déplacement.
• Le paiement de la journée de stage s’effectue par chèque le jour J.

5. Rétractation et annulation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les prestations de services commencées avant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours ne peuvent faire l’objet d’un remboursement.

• Pour les prestations prévues à plus de 14 jours : le Client peut exercer son droit de rétractation sans frais jusqu’à 14 jours après la date de commande.
• Toute annulation de rendez-vous pour un soin doit être signalée au moins 48 heures à l’avance.

6. Acompte et annulation des stages

• Pour toute inscription à un stage, un acompte est exigé à la réservation. Cet acompte est non remboursable en cas d’annulation par le Client jusqu’à J-7 avant le début du stage ou en cas d’abandon avant la fin du stage.
• En cas d’annulation du stage par Denis Dugachard, l’acompte sera intégralement remboursé.

7. Responsabilité et force majeure
Denis Dugachard s’engage à fournir ses services avec professionnalisme et humanité. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des conséquences des décisions prises par le Client sur la base des informations fournies. En cas de force majeure, l’exécution du contrat pourra être suspendue ou annulée sans indemnité.

8. Protection des données personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : denisbearnais@outlook.fr.

9. Réclamation et règlement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord une solution avec un médiateur sera préféré, tout différend relèvera de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de Denis Dugachard.

10. Modifications des CGV
Denis Dugachard se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes passées après leur mise à jour.

11. Mentions légales
Entreprise : Denis Dugachard
SIREN : 800 224 768
Adresse : 2 Route de Nispouloux à Laguenne sur Avalouze 19150
Email : denisbearnais@outlook.fr

Les présentes CGV sont applicables à compter du 29 mars 2025.